INFORMATIONS GÉNÉRALES

Raison sociale : Centre de Documentation Pédagogique de la Nouvelle-Calédonie (CDP-NC)

Adresse : 1 avenue Carcopino 98845 Nouméa Cedex

Tél. : (standard) : (687) 24 28 28

Télécopie : (687) 28 31 13

Courrier électronique : direction@cdp.nc

 

Statut juridique : Établissement public à caractère administratif de la Nouvelle-Calédonie

Directeur de la publication : Christian Lucien, directeur du Centre de Documentation Pédagogique de la Nouvelle-Calédonie

Dessins : Bernard Berger

Films d’animation : Les Fables du Caillou

Réalisation du site : Valérie Baty, Réalisatrice en audiovisuel et multimédia au Centre de Documentation Pédagogique de la Nouvelle-Calédonie

Hébergement : CDP-NC

 

CONTACTS

Objectif : les informations transmises nous permettront de mieux répondre à votre interrogation. Elles ne seront pas transmises à des tiers et ne seront pas conservées.

Aucune utilisation commerciale ne sera faite à partir de ces données ; ces données ne seront jamais transmises à des tiers.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique).

Pour l’exercer, vous pouvez nous écrire en passant par la rubrique « Contacts » ou contactez le Centre de Documentation Pédagogique de la Nouvelle-Calédonie (CDP-NC)

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DONNÉES PERSONNELLES

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Les informations collectées sont conservées pour la durée nécessaire au traitement des réponses. Ce traitement est dispensé de déclaration conformément aux dispositions de la délibération de la CNIL n° 2006-138 du 9 mai 2006. Conformément à la loi modifiée « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données aux informations vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant au Centre de Documentation Pédagogique de la Nouvelle-Calédonie (CDP-NC).

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L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images..., ainsi que les éléments de forme (choix, plan, disposition des matières, organisation des données...) sont la propriété du CDP-NC, de Bernard Berger, de Têtemba Production, au titre du droit d’auteur et au titre du droit du producteur de la base de données.

En vertu de cette propriété, les ayant-droit peuvent exploiter ces différents éléments seuls ou grâce à l’accord obtenu des détenteurs de droits, et ce, pour le monde entier.

Dès lors, toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans le consentement préalable des ayant-droit en application des articles L 122-4 et L 342-1 du code de propriété intellectuelle.

 

Toute commercialisation totale ou partielle de la présentation originale du site et/ou de son contenu, auprès des tiers et sous quelque forme que ce soit est strictement interdite.

Est expressément interdit, même si l’utilisateur relève de la communauté pédagogique, toute mise à disposition du public des éléments du site par vente, échange ou louage (éléments audio, vidéo, graphiques, textuels).

La violation de ces dispositions impératives expose le contrevenant aux peines civiles et pénales prévues par la loi.

 

Les autorisations doivent être sollicitées par écrit, par voie postale, à l’adresse :

Monsieur le Directeur du CDP-NC,

1 avenue Carcopino

B.P. 215

98845 NOUMÉA cedex

 

 

L’EXCEPTION PÉDAGOGIQUE

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : Exemple : « Ce document provient du site Internet, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités » (l’adresse internet du site doit impérativement figurer dans la référence).

 

L’EXCEPTION POUR USAGE PRIVE

Conformément à l’article L.122-5 du code, les œuvres présentes sur ce site ne peuvent être utilisées que dans un cadre privé par l’utilisateur du site. Sauf l’interdiction légale de la copie privée de logiciels et de bases de données électroniques, tout utilisateur a le droit de reproduire un élément du site pour stockage sur un ordinateur monoposte aux fins de représentation sur un écran unique et de reproduction, en un exemplaire unique pour copie ou impression papier, réalisée à titre personnel et non à usage collectif.

Les personnes nommées dans le site ont été informées de leurs droits. Le droit d’accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s’exerce auprès du Centre de Documentation Pédagogique de la Nouvelle-Calédonie (CDP-NC).

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CONTACTER LES AYANT-DROIT

Pour toutes demandes ou sollicitations, vous pouvez adresser un courrier postal au directeur du CDP-NC à l’adresse : 1 avenue Carcopino, BP 215 - 98845 Nouméa Cedex

Ou un courriel : direction@cdp.nc

 

DONNÉES NOMINATIVES

Toute personne dont les données nominatives figurent sur le site du CDP-NC ou sont utilisées dans le cadre des lettres d’information diffusées dispose d’un droit d’accès et de rectification de ses informations conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978.

Pour exercer ce droit et obtenir communication de ces informations, s’adresser au correspondant informatique et libertés du CDP-NC à l’adresse suivante : direction@cdp.nc.

Toute demande de suppression d’une liste de diffusion doit se faire auprès de l’administrateur du site à l’adresse suivante : direction@cdp.nc.

 

 

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